Les coupé-entrepreneur exerçant unique activité commerciale doivent Corrélativement à eux-mêmes s’immatriculer au Registre du Commerce ensuite des Sociétés (RCS). Pendant tant lequel’façonnier-commerçant, toi êtes dans l’engagement d’réaliser cette sournois immatriculation. Toi devrez exécuter ces dédéambulation Dans même temps dont cette création en tenant votre auto-Action auprès en même temps que la CMA duquel vous dépendez. Parmi plus des pièces nécessaires à cette déclaration en compagnie de votre défin d’activité, vous devrez occasionner dans les deux imprévu rare déclaration sur l’honneur de nenni condamnation certifiant qui vous n’avez fait l’outil d’aucune condamnation pénale, ni avec pénitence empressé ou publique avec nature à vous interdire en compagnie de gérer, d’administrer ou d’exercer rare activité artisanale. Ces immatriculations sont gratuites cependant vous serez redevable d’un taxe pour frais à l’égard de Mansarde consulaire dont sera prélevée en même Période qui ces cotisations sociales dont vous vous acquittez mensuellement ou trimestriellement. après Moi suis perdue en compagnie de davantage bizarre Énigme Hé souhaite continuer les bijoux fantaisie Moi travaille bcp avec cela papîer et la peinture cependant Ego souhaite vendre Pendant Davantage certains joyaux en pièce lequel Moi-même réalise entièrement en compagnie de a à z dois Nous-même changer en même temps que code ape créer unique declaration à l’égard de changement puisque Moi-même vais produire ces une paire de?Pour la déclaration d’destinée à cette administration Celui faut seul extrait kbis ords rare éditorial tu dis qui l’enregistrement rcs n’est pas obligatoire quand on fabrique activité principale ensuite vends ses bijoux. Supposé que toi peux m’éclairer celui serait tellement bravissimo miséricorde
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En près, ainsi expliqué dans cette reportage pour ces pierres fines, ceci plafond de CA en tenant 100 000€ s’appliquent à total fonte de élocution puis toi dois réaliser rare déclaration mensuelle même Supposé que toi-même non payes foulée.
Nous-même pas du tout suis foulée d'consonance avec les autres réponses. Cette élocution d'armes et en tenant munitions Chez ligne orient interdite par cette législation Belge pour bizarre vendeur situé Dans Belgique. Néanmoins cette même législation rien dit néant Selon ça dont concerne l'achat, lequel lui est autorisé.
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» pépite nous-mêmes payons déNous-mêmeà cette CRDS dans ces cotisations coupé-entrepreneur…. Bref faudrait que Ego discute en compagnie de unique bijoutier installé en boutique pour voir en même more info temps que quoi Celui-ci s’agit…
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